Matériel-Militaire Les véhicules militaires de nos Armées |
| | DROIT A L'IMAGE ? | |
| | Auteur | Message |
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ANDY80 Lieutenant
Nombre de messages : 634 Age : 61 Localisation : AMIENS Points : 745 Date d'inscription : 13/09/2010
| Sujet: DROIT A L'IMAGE ? Mer 14 Sep 2011 - 3:54 | |
| BONJOUR A TOUS
une tite question : à qui appartient le droit à l'image des insignes concernant les régiments dissous ex. : si je voulais imprimer mon avatar sur un tee-shirt ?
@+ | |
| | | fafa13 Général de Division
Nombre de messages : 2959 Age : 46 Localisation : Thoiry 01710 Points : 2545 Date d'inscription : 23/11/2007
| Sujet: Re: DROIT A L'IMAGE ? Mer 14 Sep 2011 - 4:07 | |
| renseigne toi au niveau de l INPI. c est la que toutes les societes et autres payent pour faire proteger leurs logos. | |
| | | g_painblanc Brigadier chef
Nombre de messages : 102 Age : 44 Localisation : ARC ET SENANS Points : 154 Date d'inscription : 01/06/2011
| Sujet: Re: DROIT A L'IMAGE ? Mer 14 Sep 2011 - 6:14 | |
| Ca depend ensuite de ce que tu compte faire des T Shirt : utilisation personnelle ou vente _________________________________________________ Photographe de l'Hospitalité Notre Dame des Armées Pèlerinage Militaire International à Lourdes
M’intéresse aussi au trains, cloches et diverses autres choses
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| | | pmo Général de Corps d'Armée
Nombre de messages : 3016 Age : 60 Localisation : 78 Points : 2674 Date d'inscription : 19/11/2006
| Sujet: Re: DROIT A L'IMAGE ? Mer 14 Sep 2011 - 13:40 | |
| - g_painblanc a écrit:
- Ca depend ensuite de ce que tu compte faire des T Shirt : utilisation personnelle ou vente
C'est un ex Bzerlinois y veut sans servir de pyjama pour s'endormir en revant au QN ! | |
| | | ANDY80 Lieutenant
Nombre de messages : 634 Age : 61 Localisation : AMIENS Points : 745 Date d'inscription : 13/09/2010
| Sujet: Re: DROIT A L'IMAGE ? Jeu 15 Sep 2011 - 0:29 | |
| à FAFA : je vais me renseigner , mais pas sur qu'ils soient compétents dans ce domaine à painblanc : en fait, c'etait un exemple , une question que je me pose, comme tout est réglementé à pmo : quoi que récemment , après un échange de mails avec un ex-Berlinois, j'avoue avoir eu du mal à trouver le sommeil @+ | |
| | | bison126 Lieutenant Colonel
Nombre de messages : 1119 Age : 60 Localisation : Brive la Gaillarde Points : 1000 Date d'inscription : 10/02/2007
| Sujet: Re: DROIT A L'IMAGE ? Jeu 15 Sep 2011 - 1:10 | |
| L'insigne appartient à la maison qui l'a fabriqué et non à l'unité ou l'individu qui l'a créé. Cependant, pour faire un T-shirt, pour reprendre ton exemple, je vois mal Delsart et autres se lancer dans des poursuites sur la base de la propriété intellectuelle car cela aurait déjà été fait avec tous les T-shirts qui sont fabriqués tous les ans !
Olivier _________________________________________________ "La Reine des batailles, j'ai nommé l'infanterie"[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] | |
| | | boniface Sous lieutenant
Nombre de messages : 560 Age : 80 Localisation : Paris Points : 303 Date d'inscription : 05/12/2006
| Sujet: Re: DROIT A L'IMAGE ? Jeu 15 Sep 2011 - 3:00 | |
| J'ai des doutes sur la propriété réelle d'un insigne militaire, car très souvent et les collectionneurs pointus le savent bien, un même insigne souvent créé il y a plus d'un demi siècle, a été souvent fabriqué par deux, trois, voire même plus, sociétés ; dans ce cas qui détiendrait les droits. Tout insigne officiel fait l'objet d'une homologation, je pense qu'un bon canal d'information pour trancher cette question serait de contacter le SHD à Vincennes. | |
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| Sujet: Re: DROIT A L'IMAGE ? | |
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