Une nouvelle gouvernance pour le Service de Santé des Armées

Une « gouvernance » décrit un schéma de gestion qui donne une vision du processus décisionnel plus transparent, responsable et participatif. Le principe de gouvernance cherche à améliorer la prise de décision dans une organisation. Actée par l’arrêté ministériel du 11 juillet 2018, la nouvelle gouvernance du service de santé des armées est en place depuis le 3 septembre 2018. Elle s’inscrit dans la volonté du Service de s’adapter en permanence pour remplir sa mission de soutien médical des forces armées. La modernisation de la gouvernance vise à répondre aux enjeux du modèle SSA 2020 et à offrir une meilleure lisibilité vis-à-vis des armées et des acteurs de la santé publique. Elle marque une étape clef de la transformation du Service avec une action sur l’échelon central dont les résultats sur l’ensemble du Service se concrétiseront à court terme.

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Des nouvelles directions et un nouveau département

Avec une nouvelle organisation, de nouveaux acronymes à retenir ! A présent, la nouvelle gouvernance s’organise autour de chaînes métiers rassemblant les cinq directions du SSA et d’une chaine ressources humaines avec la création du département de gestion des ressources humaines rattaché à la direction centrale :
- la direction de la médecine des forces (DMF)
- la direction des hôpitaux (DHOP),
- la direction de la formation, de la recherche et de l’innovation (DFRI),
- la direction des approvisionnements en produit de santé des armées (DAPSA),
- la direction des systèmes d’information et du numérique (DSIN),
- le département de gestion des ressources humaines (DépGRH).

La nouvelle gouvernance a entraîné des changements en termes de localisation, de mobilité du personnel, de ressources humaines, de nouveaux modes de fonctionnement à adopter mais qui ont été anticipés. Certaines divisions de la direction centrale avaient débuté leur préfiguration depuis plusieurs mois. C’était le cas pour la division « opérations » (DIV OPS), chargée du cœur de métier du SSA, et de la division « expertise et stratégie santé de défense » (DIV ESSD), chargée de la plus-value que le Service apporte aux forces armées, à savoir l’expertise santé. Les directions déconcentrées se sont construites pas à pas.

La DMF s’est installée à Tours depuis le 3 septembre 2018 avec le mouvement de 125 personnels civils et militaires. La dissolution des directions régionales du SSA (DRSSA) se sont échelonnées entre mai et août 2018, au profit de la DMF et de ses centres médicaux des armées.

La DHOP devient une formation administrative à part entière. Installée au Fort Neuf de Vincennes, elle rejoindra dans quelques années le site historique du Val-de-Grâce. Elle resserre son activité sur la composante hospitalière avec ses 8 hôpitaux d’instruction des armées (HIA). Le SAMHA (service des archives médicales hospitalières des armées) lui est directement rattaché.

La DFRI, créée sur le site du Val-de-Grâce, est chargée de décliner et contribuer à l ‘élaboration des politiques du SSA en matière de formation, de recherche et d’innovation. La création des écoles militaires de santé de Lyon Bron (EMSLB) illustre cette volonté de rationaliser en rassemblant la formation des praticiens et des paramédicaux sur une même enceinte pour bénéficier d’un apprentissage militaire santé commun en vue de leurs futures missions conjointes en opération. L'institut de recherche biomédicale des armėes (IRBA) est à présent sous le commandement de la DFRI. Cette direction a également pour mission d’organiser et dynamiser la culture de l’innovation en santé au sein du SSA.

La DAPSA ne change pas outre mesure si ce n’est qu'elle se dote de la plateforme achats-finances du SSA. Elle voit cependant ses attributions renforcées et devient un échelon totalement opératif en tant que direction déconcentrée.
La nouvelle gouvernance crée par ailleurs la DSIN, chargée des systèmes d’information et du numérique jusqu'au niveau de l’échelon local, qui était jusqu’alors délégué aux établissements du Service. L’objectif a été d’obtenir une simplification et une clarification de la gouvernance d’ensemble de la fonction SI et d’améliorer sa cohérence et sa lisibilité vis-à-vis des partenaires internes au SSA, ministériels et interministériels.

Le dépGRH a été créé en tant que chaîne RH, rattaché directement à la direction centrale. Il met en place un type de gestion qui sera par métier et non plus par statut.

Ces directions ont pour rôles la responsabilité organique, la déclinaison des politiques dans leur domaine, le pilotage de leur chaîne, l'appui aux établissements, la coordination transversale inter-chaînes, et l'alimentation de la direction centrale avec leur vision de terrain. Elles permettent de responsabiliser les acteurs et de simplifier les circuits.

Une nouvelle gouvernance centrale, issue du modèle SSA2020

Pour le SSA, la nouvelle gouvernance vise à simplifier, clarifier, et assurer une transversalité parmi les acteurs décisionnels de l’échelon central. Elle recentre donc la direction centrale sur ses fonctions d’élaboration de la politique et de la stratégie du Service. Elle met en place un fonctionnement décloisonné et des directions de chaînes chargées de la déclinaison et de la mise en œuvre de cette politique. Elle permet aussi à la directrice centrale d'être entourée de nouvelles fonctions cruciales, comme l'officier considération, l'officier général transformation et l'officier général performance (au sein de la division performance et synthèse) ou l'officier général des sécurités.

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Une nouvelle organisation implique de faire comprendre les changements et de gagner l’adhésion de tous. Lors des vœux de la nouvelle année, la directrice centrale, la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, s’adressait à la direction centrale : « Nous sommes dans une période assez complexe, qui nous met tous à l’épreuve. […] je vous demande de mettre en œuvre le sens du collectif et l’esprit d’équipe qui vous animent, et que je peux constater au quotidien, dans les bons moments comme dans les moments plus rudes ». La mise en place de cette nouvelle organisation est une étape importante, qui nécessite à l'échelon individuel comme collectif beaucoup d'efforts d'adaptation, mais devrait nous permettre d'atteindre une période de stabilisation dans nos organisations.
Retrouvez prochainement des articles sur les différentes directions pour vous présenter leurs missions et leur organisation sous cette nouvelle gouvernance.

Sources : BCISSA